- parité des suffrages
- разделение голосов поровну
Dictionnaire de droit français-russe.
parité des suffrages
Regardez d'autres dictionnaires:
Les français sont des veaux — Charles de Gaulle Pour les articles homonymes, voir Charles de Gaulle (homonymie), famille de Gaulle et CDG … Wikipédia en Français
Initiative populaire « pour le versement au fonds AVS des réserves d'or excédentaires de la Banque nationale suisse » — Initiative populaire fédérale Pour le versement au fonds AVS des réserves d or excédentaires de la Banque nationale suisse (Initiative sur l or) Déposée le : 30 octobre 2000 Déposée par : Union démocratique du centre Contre projet … Wikipédia en Français
De l'usage des majuscules — Usage des majuscules en français L usage des majuscules en français est encadré par des conventions orthographiques et typographiques. Il en découle que son non respect, par l usage incorrect d une minuscule ou d une majuscule, peut être une… … Wikipédia en Français
Saison 2008-2009 des Penguins de Pittsburgh — Saison 2008 09 des Penguins de Pittsburgh Marc André Fleury, Sidney Crosby et la Coupe Stanley … Wikipédia en Français
Usage des majuscules — en français L usage des majuscules en français est encadré par des conventions orthographiques et typographiques. Il en découle que son non respect, par l usage incorrect d une minuscule ou d une majuscule, peut être une faute d orthographe.… … Wikipédia en Français
Usage des majuscules en francais — Usage des majuscules en français L usage des majuscules en français est encadré par des conventions orthographiques et typographiques. Il en découle que son non respect, par l usage incorrect d une minuscule ou d une majuscule, peut être une… … Wikipédia en Français
Usage des majuscules en français — L usage des majuscules en français est encadré par des conventions orthographiques et typographiques. Il en découle que le non respect de celles ci, par l usage incorrect d une minuscule ou d une majuscule, peut être une faute d orthographe. Pour … Wikipédia en Français
Initiative populaire « pour une représentation équitable des femmes dans les autorités fédérales » — Initiative populaire fédérale Pour une représentation équitable des femmes dans les autorités fédérales (Initiative du 3 mars) Déposée le : 21 mars 1995 Déposée par : Comité « des femmes au Conseil fédéral » Contre… … Wikipédia en Français
Droit De Vote Des Femmes — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes … Wikipédia en Français
Vote des femmes — Droit de vote des femmes Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes … Wikipédia en Français
Droit de vote des femmes — Droit de vote Généralités Démocratie · Dépouillement · Droits civiques · Élection · Système électoral · Vote Typologies Suffrages : capacitaire · censitaire · universel Votes … Wikipédia en Français
